Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOUCHÉE DÉLICIEUSE
Monsieur GABORIAU Jacques

Numéro de dépôt :
98759271
Date de dépôt :
05/11/1998
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
05/11/2008

Présentation de la marque LA BOUCHÉE DÉLICIEUSE

Déposée le 5 novembre 1998 par monsieur GABORIAU Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LA BOUCHÉE DÉLICIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est monsieur GABORIAU Jacques domicilié(e) 30, Place Gaston Pailhou, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GABORIAU Jacques - France.

La marque LA BOUCHÉE DÉLICIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUCHÉE DÉLICIEUSE est expirée depuis le 5 novembre 2008.

GABORIAU Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUCHÉE DÉLICIEUSE , LA BOUCHEE DELICIEUSE


Monsieur GABORIAU Jacques - 30, Place Gaston Pailhou, 37000 TOURS - France


Monsieur GABORIAU Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Pâtisserie.