Déposée le 25 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABIOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GREENMECA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GABIOT domicilié(e) 19 rue du Coq Gaulois - 77170 - BRIE COMTE ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 350 488 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GABIOT, Société par Actions Simplifiée - 19 rue du Coq Gaulois - 77170 - BRIE COMTE ROBERT - France - SIREN 786350488
NOVAGRAAF IP - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Système pour l'ouverture ou la fermeture de portes, à savoir dispositifs non électriques pour l'ouverture ou la fermeture des portes ; ferme-porte non électrique, ferme-porte à air ; matériaux de construction métallique.
Système pour l'ouverture ou la fermeture de portes, à savoir dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture des portes (parties de machines) ; les machines, à savoir machines à usage industriel pour la mécanique de précision, les machines-outils (autres que pour véhicules terrestres) ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs (autres que pour véhicules terrestres).
Système pour l'ouverture ou la fermeture de portes, à savoir dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture des portes ; dispositifs de commande pour les ascenseurs ; appareils et instruments mécaniques utilisés pour la commande tels qu'appareils et instruments de mesures et de transmission d'ordres.
Services de recherches en mécanique ; ingénierie mécanique.
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