Déposée par voie électronique le 23 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABIOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GREENELEVATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GABIOT domicilié(e) 19 Rue du Coq Galois - 77170 - Brie-Comte-Robert - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 350 488 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALTA ALATIS PATENT SPEAS, Mme DESMOUSSEAUX Anne domicilié(e) 23 Rue Lavoisier - 75008 - PARIS - France.
La marque GREENELEVATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GABIOT, Société par actions simplifiée - 19 Rue du Coq Galois - 77170 - Brie-Comte-Robert - France - SIREN 786350488
ALTA ALATIS PATENT SPEAS, Mme DESMOUSSEAUX Anne - 23 Rue Lavoisier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2020 n°2746999 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-30
Système pour l'ouverture ou la fermeture de portes d'ascenseurs, à savoir dispositifs non électriques pour l'ouverture ou la fermeture des portes d'ascenseurs ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique. ;
Ascenseurs ; système pour l'ouverture ou la fermeture de portes d'ascenseurs, à savoir dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture des portes d'ascenseurs (parties de machines) ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs (autres que pour véhicules terrestres), y compris dispositifs de commande d'ascenseurs ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) y compris moteurs d'ascenseurs ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines, à savoir machines à usage industriel pour la mécanique de précision, machines-outils (autres que pour véhicules terrestres). ;
Système pour l'ouverture ou la fermeture de portes d'ascenseurs, à savoir dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture des portes d'ascenseurs ; dispositifs de commande pour les ascenseurs ; appareils et instruments mécaniques utilisés pour la commande tels qu'appareils et instruments de mesures et de transmission d'ordres. ;
Services de recherches en mécanique ; ingénierie mécanique.
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