AGAP L'EUROPE DES FACTEURS EN MARCHE GAGNY 16 MAI 1992
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AGAP L'EUROPE DES FACTEURS EN MARCHE GAGNY 16 MAI 1992
ASSOCIATION GABINIENNE DES AGENTS POSTIERS A.G.A.P.
Numéro de dépôt :
92407817
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque AGAP L'EUROPE DES FACTEURS EN MARCHE GAGNY 16 MAI 1992
Déposée le 28 février 1992 par l'association loi 1901 GABINIENNE DES AGENTS POSTIERS A.G.A.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGAP L'EUROPE DES FACTEURS EN MARCHE GAGNY 16 MAI 1992 »
Le déposant est l'association loi 1901 GABINIENNE DES AGENTS POSTIERS A.G.A.P domicilié(e) ayant son siège : 8, Place du Général de Gaulle , 93220 GAGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société E.R.I.T.A. - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION GABINIENNE DES AGENTS POSTIERS A.G.A.P. - ayant son siège : 8, Place du Général de Gaulle , 93220 GAGNY - France
Société E.R.I.T.A. - France
Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258738 - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1998-07-29
Education, éditions de livres, revues.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection, de décors de théatre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation d'évènements tels que expositions, colloques, épreuves sportives
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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