Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C& CHOUX
M. Gabin Le Rhun
M. Anthony Le Rhun, Agissant pour le compte de la société "SARL GAB1" en cours de formation
Mlle Solenne Lescop

Numéro de dépôt :
4029348
Date de dépôt :
01/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2023
C& CHOUX de Gabin Le Rhun

Présentation de la marque C& CHOUX

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2013 par monsieur Gabin Le Rhun, monsieur Anthony Le Rhun, mademoiselle Solenne Lescop auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C& CHOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Les déposants sont monsieur Gabin Le Rhun domicilié(e) 2 Passage Saint Benoît - 14000 - Caen - France, monsieur Anthony Le Rhun domicilié(e) 2 Passage Saint Benoît - 14000 - Caen - France, mademoiselle Solenne Lescop domicilié(e) 2 Passage Saint Benoît - 14000 - Caen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Anthony Le Rhun domicilié(e) 2 Passage Saint Benoît - 14000 - Caen - France.

La marque C& CHOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029348.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C& CHOUX est expirée depuis le 1 septembre 2023.


M. Gabin Le Rhun - 2 Passage Saint Benoît - 14000 - Caen - France

M. Anthony Le Rhun, Agissant pour le compte de la société "SARL GAB1" en cours de formation - 2 Passage Saint Benoît - 14000 - Caen - France

Mlle Solenne Lescop - 2 Passage Saint Benoît - 14000 - Caen - France


M. Anthony Le Rhun - 2 Passage Saint Benoît - 14000 - Caen - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.