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Marques déposées par monsieur Gabeur Luc
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TERRA NOVA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA NOVA
M. Gabeur Luc

Numéro de dépôt :
4285201
Date de dépôt :
05/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/07/2026
TERRA NOVA de Gabeur Luc

Présentation de la marque TERRA NOVA

Déposée le 5 juillet 2016 par monsieur Gabeur Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERRA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Gabeur Luc domicilié(e) 14 Rue croix de Seguey - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gabeur Luc domicilié(e) 14 Rue croix de Seguey - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque TERRA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA NOVA arrivera à expiration en date du 5 juillet 2026.


M. Gabeur Luc - 14 Rue croix de Seguey - 33000 - BORDEAUX - France


M. Gabeur Luc - 14 Rue croix de Seguey - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

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