Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Kadya
GABET Didier
GRAVELIN Christian
MAI Charles
MARRON Jérome
MAURY Lionel
MONDAN Bernard

Numéro de dépôt :
3341744
Date de dépôt :
17/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Kadya de GABET Didier

Présentation de la marque Kadya

Déposée le 17 février 2005 par GABET Didier, GRAVELIN Christian, MAI Charles, MARRON Jérome, MAURY Lionel, MONDAN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Kadya »

Les déposants sont GABET Didier domicilié(e) 33, Avenue Gabriel Peri,38150 ROUSSILLON - 38150 - France, GRAVELIN Christian domicilié(e) Rue Bas Clair,69440 SAINT LAURENT D'AGNY - 69440 - France, MAI Charles domicilié(e) 10 clos Fahrenheit, Lieu dit Collonge,38200 VIENNE - 38200 - France, MARRON Jérome domicilié(e) 36, Rue Ferrandière,69002 LYON - 69002 - France, MAURY Lionel domicilié(e) 92bis, Avenue DEBOURG,69007 LYON - 69007 - France, MONDAN Bernard domicilié(e) 4, Rue de la Bâty,69380 CHAZAY D'AZERGUES - 69380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard MONDAN domicilié(e) 4, Rue de la Bâty,68380 CHAZAY D'AZERGUES - 68380 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42


GABET Didier - 33, Avenue Gabriel Peri,38150 ROUSSILLON - 38150 - France

GRAVELIN Christian - Rue Bas Clair,69440 SAINT LAURENT D'AGNY - 69440 - France

MAI Charles - 10 clos Fahrenheit, Lieu dit Collonge,38200 VIENNE - 38200 - France

MARRON Jérome - 36, Rue Ferrandière,69002 LYON - 69002 - France

MAURY Lionel - 92bis, Avenue DEBOURG,69007 LYON - 69007 - France

MONDAN Bernard - 4, Rue de la Bâty,69380 CHAZAY D'AZERGUES - 69380 - France


Bernard MONDAN - 4, Rue de la Bâty,68380 CHAZAY D'AZERGUES - 68380 - France


Inscription le 16 avril 2007 - Rejet total n°452403 - Publication au BOPI 2007-04-16

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Appareils et instruments scientifiques, (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique(télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareil de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Conseils en propriété intellectuelle. Recherches scientifiques à but médical.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.