Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAVIS
GABART-LAVAL EXPORT, SAS

Numéro de dépôt :
4188344
Date de dépôt :
12/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2025
NAVIS de GABART-LAVAL EXPORT

Présentation de la marque NAVIS

Déposée par voie électronique le 12 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABART-LAVAL EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GABART-LAVAL EXPORT domicilié(e) 79 Avenue de Verdun - 33500 - Libourne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GABART-LAVAL EXPORT, M. Pierre BOCQUET domicilié(e) 79 Avenue de Verdun - 33500 - Libourne - France.

La marque NAVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVIS arrivera à expiration en date du 12 juin 2025.

GABART-LAVAL EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : FRANC BEAUSEJOUR


GABART-LAVAL EXPORT, SAS - 79 Avenue de Verdun - 33500 - Libourne - France


GABART-LAVAL EXPORT, M. Pierre BOCQUET - 79 Avenue de Verdun - 33500 - Libourne - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.