Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gabare Févrine
"GABARE DE SEVRE" GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE

Numéro de dépôt :
95596474
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2005

Présentation de la marque Gabare Févrine

Déposée le 7 novembre 1995 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GABARE DE SEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gabare Févrine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GABARE DE SEVRE domicilié(e) LE PE DE SEVRE, 44330 LE PALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 502 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETITEAU ROLAND - France.

La marque Gabare Févrine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gabare Févrine est expirée depuis le 7 novembre 2005.

GABARE DE SEVRE a également déposé les autres marques suivantes : GABARE DE SEVRE , GABARE DE SEVRE


"GABARE DE SEVRE" GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE - LE PE DE SEVRE, 44330 LE PALLET - France - SIREN 330502071


PETITEAU ROLAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Boissons alcooliques (A l'exception des bières), vins.Boissons non alcoolisées Conserves de viande, poisson, gibier et d'oeuf

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.