Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARSOFT FRANCE
Mme GABALDE Guilhème

Numéro de dépôt :
95591825
Date de dépôt :
10/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2005

Présentation de la marque CARSOFT FRANCE

Déposée le 10 octobre 1995 par madame GABALDE Guilhème auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARSOFT FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est madame GABALDE Guilhème domicilié(e) 32, rue du 18 Juin, 92210 SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GABALDE Guilhème - France.

La marque CARSOFT FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591825.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARSOFT FRANCE est expirée depuis le 10 octobre 2005.

GABALDE Guilhème a également déposé les autres marques suivantes : CARSOFT , CARSOFT EUROPE SUD


Mme GABALDE Guilhème - 32, rue du 18 Juin, 92210 SAINT CLOUD - France


Mme GABALDE Guilhème - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, logiciels, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils d'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, distributeurs automatiques, et mécanisme pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journeaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité. Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires, et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs - maisons de repos et de convalescence - pouponnières - agences matrimoniales - Pompes funèbres - travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires. - location de matériel pour exploitations agricoles, de vêtements, de literie, et d'appareils distributeurs. - imprimerie - location de temps d'accès à un centre serveur de base de données - service de reporteurs.Filmage sur bandes video - Gestion de lieux d'expositions

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.