Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROL WAY
GA - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96655989
Date de dépôt :
16/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2006

Présentation de la marque ROL WAY

Déposée le 16 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) GA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROL WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GA domicilié(e) 24 RUE DU GENERAL PICOT, 31030 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque ROL WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655989.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROL WAY est expirée depuis le 16 décembre 2006.

GA a également déposé les autres marques suivantes : AREA GA AREA , ESPACE GA ESPACE , , GAPEO , GA , GA , DIXIVER , LISA , GAE , GA


GA - SOCIETE ANONYME - 24 RUE DU GENERAL PICOT, 31030 TOULOUSE - France


RAVINA SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches. Machines à battre, machines pour la construction des routes, machines agricoles et viticoles, machines typographiques, robots, broyeurs, monte-charge, machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs. Véhicules: appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.