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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G7
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INFO METRO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INFO METRO
G7, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95597810
Date de dépôt :
16/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2025

Présentation de la marque INFO METRO

Déposée le 16 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFO METRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G7 domicilié(e) 22-28 rue Henri-Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 718 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque INFO METRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597810.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INFO METRO arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

G7 a également déposé les autres marques suivantes : COPAG7 , G7 , TAXIS G7 , INFO MATIN , HANDICAB , LadyCab , GREENCAB , TAXIS G7 PASSE AU VERT , LE CLUB G7 , LE CLUB G7 AFFAIRES


G7, Société par Actions Simplifiée - 22-28 rue Henri-Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 388718496


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 22 février 1999 - Renonciation partielle n°272434 - Publication au BOPI 1999-02-22

Inscription le 5 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433217 - Publication au BOPI 2006-05-05

Inscription le 5 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433216 - Publication au BOPI 2006-05-05

Renouvellement avec limitation le 5 mai 2006 n°2314310 - Publication au BOPI 2006-05-05

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2015 n°2592949 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-15

Journaux et périodiques.