Marque expirée - Marque en non vigueur
G6
Numéro de dépôt :
3647092
Date de dépôt :
28/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2019
Présentation de la marque G6
Déposée le 28 avril 2009 par l'association loi 1901 G6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G6 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G6 est expirée depuis le 28 avril 2019.
G6 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43