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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G5
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PATRIMOINO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMOINO
G5 - Groupement d'Intérêt Economique

Numéro de dépôt :
94509140
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2004

Présentation de la marque PATRIMOINO

Déposée le 25 février 1994 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATRIMOINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G5 domicilié(e) Siège: ZI Blavozy, 43700 BLAVOZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 420 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G5 Mr Philippe GAILLARD - France.

La marque PATRIMOINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINO est expirée depuis le 25 février 2004.

G5 a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTOUNOY , LR LA REFERENCE , LR LA REFERENCE PARTENAIRES D'EXCELLENCE , LE GUERINOY , LUI , PATRIMOINO , LUI , LA REFERENCE , OFMASTERS , LE COMPAGNON TRAITEUR


G5 - Groupement d'Intérêt Economique - Siège: ZI Blavozy, 43700 BLAVOZY - France - SIREN 391420056


G5 Mr Philippe GAILLARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Demande de renouvellement le 31 janvier 2005 n°2280723 - Publication au BOPI 2005-01-31

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486348 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 6 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243784 - Publication au BOPI 1997-10-06

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Viande, Poisson, Volaille et Gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles