Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGICITY
G2 MOBILITY, Société anonyme
NEXANS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4283815
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2026
AGICITY de G2 MOBILITY

Présentation de la marque AGICITY

Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) G2 MOBILITY et la Société Anonyme (SA) NEXANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGICITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) G2 MOBILITY domicilié(e) 7 avenue de l'Europe - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société Anonyme (SA) NEXANS domicilié(e) 8 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUNO LHERMET, M. BRUNO LHERMET domicilié(e) 85 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque AGICITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGICITY arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.


G2 MOBILITY, Société anonyme - 7 avenue de l'Europe - 92310 - SEVRES - France - SIREN 5

NEXANS, Société anonyme - 8 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France - SIREN 3


CABINET BRUNO LHERMET, M. BRUNO LHERMET - 85 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 25 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708628 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Inscription le 28 mai 2018 - Changement d'adresse n°724664 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-28

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour le chargement de batterie électrique ; câbles électriques ; câbles électriques de recharge pour véhicules électriques ; batteries ; distributeur automatique de courant électrique permettant le chargement d'une batterie d'un véhicule électrique ; bornes et stations de recharge électrique pour véhicules électriques ; compteurs électriques ; logiciel pour la gestion, la surveillance, la maintenance d'installations, de bornes et stations de recharge de véhicules électriques ; mécanismes, logiciels pour bornes et stations à prépaiement pour la recharge de véhicules électriques ;

Services de réparation, d'entretien et de maintenance pour les installations et systèmes de recharge de véhicules électriques ;

Conception de logiciels pour la programmation, la surveillance, la maintenance et le contrôle d'installations, de bornes et de stations de recharge pour véhicules électriques ; travaux d'ingénieurs dans le domaine des systèmes et installations pour la recharge de véhicules électriques.