DA
Présentation de la marque DA
Déposée le 18 octobre 1978 par la Société Anonyme (SA) G. VERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DA est expirée depuis le 18 octobre 1988.
G. VERNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020