Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DA
G. VERNIER S.A.

Numéro de dépôt :
1072083
Date de dépôt :
18/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DA

Déposée le 18 octobre 1978 par la Société Anonyme (SA) G. VERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G. VERNIER domicilié(e) (société anonyme), 15, rue Cortambert, PARIS, 16e, Seine. - France.

La marque DA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DA est expirée depuis le 18 octobre 1988.

G. VERNIER a également déposé les autres marques suivantes : V , HERMES , ELMEC , V , TV , FV , RS , DB , VERCENTER , MS


G. VERNIER S.A. - (société anonyme), 15, rue Cortambert, PARIS, 16e, Seine. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020

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