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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) G. VERNIER S.A
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ELMEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELMEC
G. VERNIER S.A, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1496585
Date de dépôt :
13/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/1998

Présentation de la marque ELMEC

Déposée le 13 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) G. VERNIER S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELMEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G. VERNIER S.A domicilié(e) 17, rue Fondary, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque ELMEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELMEC est expirée depuis le 13 octobre 1998.


G. VERNIER S.A, Société Anonyme - 17, rue Fondary, 75015 PARIS. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 17 août 1990 - Transmission de propriété n°47417 - Publication au BOPI 1990-08-17

Inscription - Transmission de propriété n°47417 - Publication au BOPI

Machines-outils et leurs organes.