Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CISSONET
G.V.S. MELLI GROUPEMENT VIANDES ET SALAISONS, société anonyme, No 430, LA COURTINE - MONT D'EST, NOISY-LE-GRAND (Seine-Saint-Denis).

Numéro de dépôt :
1174729
Date de dépôt :
09/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CISSONET

Déposée le 9 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) G.V.S. MELLI GROUPEMENT VIANDES ET SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CISSONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.V.S. MELLI GROUPEMENT VIANDES ET SALAISONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CISSONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CISSONET est expirée depuis le 9 juillet 1991.


G.V.S. MELLI GROUPEMENT VIANDES ET SALAISONS, société anonyme, No 430, LA COURTINE - MONT D'EST, NOISY-LE-GRAND (Seine-Saint-Denis). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-48

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.