Déposée le 10 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.V.G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE),
la marque française « " FRENCH MARKET " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.V.G domicilié(e) 57 RUE MONTESQUIEU, 33500 LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 883 874 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean François GALHAUD - France.
La marque " FRENCH MARKET " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G.V.G. SARL - 57 RUE MONTESQUIEU, 33500 LIBOURNE - France - SIREN 390883874
Jean François GALHAUD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Fruits et légumes conservés séchés et cuits Gelées confitures compotes Pâtisserie confiserie Moutarde vinaigre sauces
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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