(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.V.G. – GRANDS VINS DE GIRONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233142.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 14 avril 2023.
G.V.G. – GRANDS VINS DE GIRONDE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2014966 - Publication au BOPI 1993-22
Renouvellement sans limitation le 17 février 2003 n°2236928 - Publication au BOPI 2003-02-17
Inscription le 6 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49143 - Publication au BOPI 1990-11-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36
Inscription le 12 juin 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°186029 - Publication au BOPI 1995-06-12
Inscription le 6 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49144 - Publication au BOPI 1990-11-06
Inscription le 25 juin 1992 - Transmission de propriété n°64338 - Publication au BOPI 1992-06-25
Renouvellement sans limitation le 20 février 2013 n°2522425 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-20
Errata sur les inscriptions - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18