BELLECHASSE
Présentation de la marque BELLECHASSE
Déposée le 18 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.V.G. – GRANDS VINS DE GIRONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLECHASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELLECHASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BELLECHASSE arrivera à expiration en date du 18 novembre 2027.
G.V.G. – GRANDS VINS DE GIRONDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Renouvellement sans limitation n°2095886 - Publication au BOPI 1997-38
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2007 n°2345107 - Publication au BOPI 2007-06-27
Inscription - Transmission de propriété n°42653 - Publication au BOPI
Inscription le 12 juin 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°186029 - Publication au BOPI 1995-06-12
Inscription - Changement de dénomination n°44873 - Publication au BOPI
Inscription le 25 juin 1992 - Transmission de propriété n°64338 - Publication au BOPI 1992-06-25
Inscription le 25 juin 1992 - Transmission de propriété n°64339 - Publication au BOPI 1992-06-25
Errata sur les inscriptions - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Inscription le 4 avril 2013 - Erratum;Changement de dénomination n°598063 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2017 n°2658679 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-07