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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G'TEL
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MODCOD G'TEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODCOD G'TEL
G'TEL SARL

Numéro de dépôt :
3006667
Date de dépôt :
31/01/2000
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
31/01/2010
MODCOD G\'TEL de G\'TEL

Présentation de la marque MODCOD G'TEL

Déposée le 31 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G'TEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « MODCOD G'TEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) G'TEL domicilié(e) Avenue des Hauts de Lutz, 45190 BEAUGENCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 355 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G'TEL - France.

La marque MODCOD G'TEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODCOD G'TEL est expirée depuis le 31 janvier 2010.

G'TEL a également déposé les autres marques suivantes : G'TEL


G'TEL SARL - Avenue des Hauts de Lutz, 45190 BEAUGENCY - France - SIREN 410355705


G'TEL - France


Inscription le 4 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382796 - Publication au BOPI 2003-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Système électronique composé d'un clavier 12 touches et d'un afficheur digital permettant de donner l'accès au démarrage des engins de levage et Travaux Publics 3 niveaux de programmation de codes Compteurs d'enregistrement de durée Enregistrement du journal d'évènements.