Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GTS Téléassistance aux Personnes Agées – une société du groupe MONDIAL ASSISTANCE
G.T.S SA

Numéro de dépôt :
3231502
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2013
GTS Téléassistance aux Personnes Agées – une société du groupe MONDIAL ASSISTANCE de G.T.S

Présentation de la marque GTS Téléassistance aux Personnes Agées – une société du groupe MONDIAL ASSISTANCE

Déposée le 18 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) G.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GTS Téléassistance aux Personnes Agées – une société du groupe MONDIAL ASSISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.T.S domicilié(e) 81 RUE PIERRE SEMARD,92320 CHATILLON - 92320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 377 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.T.S domicilié(e) 81 Rue Pierre SEMARD,92320 CHATILLON - 92320 - France.

La marque GTS Téléassistance aux Personnes Agées – une société du groupe MONDIAL ASSISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GTS Téléassistance aux Personnes Agées – une société du groupe MONDIAL ASSISTANCE est expirée depuis le 18 juin 2013.

G.T.S a également déposé les autres marques suivantes : L'ETOILE , HOMELEC , PH SERVICE PROPRETE-HYGIENE , S.D.S. , S.D.S. , C.D.I. , S.D.S. PROTECTION , FLEXINTERIM , C.D. INTERIM , FLEXINTERIM


G.T.S SA - 81 RUE PIERRE SEMARD,92320 CHATILLON - 92320 - France - SIREN 330377193


G.T.S - 81 Rue Pierre SEMARD,92320 CHATILLON - 92320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Télé assistance aux personnes âgées en matière de prévention et de sécurité. Service téléphonique (transmissions d'informations) aux personnes âgées et handicapées à partir d'un transmetteur téléphonique installé à domicile.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.