Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEILLANTE
G.T.M. MAISONS INDIVIDUELLES (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1155654
Date de dépôt :
24/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SOLEILLANTE

Déposée le 24 novembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.T.M. MAISONS INDIVIDUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEILLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.T.M. MAISONS INDIVIDUELLES domicilié(e) 61 Avenue Jules Quentin, NANTERRE (Hauts de Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque SOLEILLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SOLEILLANTE est expirée depuis le 24 novembre 1990.


G.T.M. MAISONS INDIVIDUELLES (Société à Responsabilité Limitée) - 61 Avenue Jules Quentin, NANTERRE (Hauts de Seine). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17

Maisons solaires et services de construction.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.