SOLEILLANTE
Présentation de la marque SOLEILLANTE
Déposée le 24 novembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.T.M. MAISONS INDIVIDUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEILLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOLEILLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SOLEILLANTE est expirée depuis le 24 novembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17