Déposée le 10 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) G.T.I. MULTISERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARMOPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.T.I. MULTISERVICES domicilié(e) 9, rue Chevreul, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 038 431 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.T.I. MULTISERVICES - France.
La marque ARMOPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMOPASS est expirée depuis le 10 mars 2005.
G.T.I. MULTISERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIS
G.T.I. MULTISERVICES (SA) - 9, rue Chevreul, 75011 PARIS - France - SIREN 389038431
G.T.I. MULTISERVICES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Armoire réalisée en acier, agrémentée de trois bandes vertes en verre de sécurité et en matière plastique transparent sur le devant, permettant la distribution et le rangement de clés ou de trousseaux, moyennant un code confidentiel ou après lecture d'un badge personnel dans les tranches horaires pré-programmées.Appareil (logiciel+automate) pour le traitement de l'information
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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