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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.T.I.B
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TUBIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBIC
G.T.I.B. Sarl

Numéro de dépôt :
1712383
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2001

Présentation de la marque TUBIC

Déposée le 17 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.T.I.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.T.I.B domicilié(e) 14 rue Anatole France, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Sophie PAPILLON - France.

La marque TUBIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBIC est expirée depuis le 17 décembre 2001.

G.T.I.B a également déposé les autres marques suivantes : AERGAZ , FLEXSOL


G.T.I.B. Sarl - 14 rue Anatole France, 92800 PUTEAUX - France


Mademoiselle Sophie PAPILLON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Système de tuyaux rigides métalliques en éléments modulaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.