Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TE CASA
G.T.E. GENERAL TEXTIL ESPANA, S.A. (société espagnole)

Numéro de dépôt :
1596776
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2000
TE CASA de G.T.E. GENERAL TEXTIL ESPANA

Présentation de la marque TE CASA

Déposée le 12 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) G.T.E. GENERAL TEXTIL ESPANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TE CASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.T.E. GENERAL TEXTIL ESPANA domicilié(e) Ctra. de Alora, Km 5 28006 MALAGA ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TE CASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TE CASA est expirée depuis le 12 juin 2000.


G.T.E. GENERAL TEXTIL ESPANA, S.A. (société espagnole) - Ctra. de Alora, Km 5 28006 MALAGA ESPAGNE - Espagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes en particulier, linge de table et de lit, draps, couvre lit et dessus de lit, couvertures