TE CASA
Présentation de la marque TE CASA
Déposée le 12 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) G.T.E. GENERAL TEXTIL ESPANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TE CASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TE CASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TE CASA est expirée depuis le 12 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47