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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.T.A. VILLEMOMBLE
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G.T.A. VILLEMOMBLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

G.T.A. VILLEMOMBLE
G.T.A. VILLEMOMBLE SAS
G.T.A. NOISY SAS

Numéro de dépôt :
3622099
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019
G.T.A. VILLEMOMBLE de G.T.A. VILLEMOMBLE

Présentation de la marque G.T.A. VILLEMOMBLE

Déposée le 12 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.T.A. VILLEMOMBLE et la Société par Action Simplifiée (SAS) G.T.A. NOISY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G.T.A. VILLEMOMBLE »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) G.T.A. VILLEMOMBLE domicilié(e) 84 GRANDE RUE,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) G.T.A. NOISY domicilié(e) 18 RUE DE L'UNIVERSITE,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.T.A. NOISY domicilié(e) 18 RUE DE L'UNIVERSITE,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G.T.A. VILLEMOMBLE est expirée depuis le 12 janvier 2019.

G.T.A. VILLEMOMBLE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE GTA


G.T.A. VILLEMOMBLE SAS - 84 GRANDE RUE,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France

G.T.A. NOISY SAS - 18 RUE DE L'UNIVERSITE,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France - SIREN 3


G.T.A. NOISY - 18 RUE DE L'UNIVERSITE,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 25 janvier 2010 - Renonciation partielle n°514442 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation de machines ;

Emballage et entreposage de marchandises ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.