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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.T.A. NOISY
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GROUPE GTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

GROUPE GTA
G.T.A. NOISY, SAS
G.T.A. MEAUX, SAS
G.T.A. VILLEMOMBLE, SAS
GTA SERVICES, SARL

Numéro de dépôt :
3622098
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019
GROUPE GTA de G.T.A. NOISY

Présentation de la marque GROUPE GTA

Déposée le 12 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.T.A. NOISY, la Société par Action Simplifiée (SAS) G.T.A. MEAUX, la Société par Action Simplifiée (SAS) G.T.A. VILLEMOMBLE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) GTA SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE GTA »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) G.T.A. NOISY domicilié(e) 18 RUE DE L'UNIVERSITE - 93160 - NOISY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société par Action Simplifiée (SAS) G.T.A. MEAUX domicilié(e) 17 AVENUE DE LA FOULEE - 77100 - NANTEUIL LES MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société par Action Simplifiée (SAS) G.T.A. VILLEMOMBLE domicilié(e) 84 GRANDE RUE - 93250 - VILLEMOMBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) GTA SERVICES domicilié(e) 17 AVENUE DE LA FOULEE - 77100 - NANTEUIL LES MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.T.A. NOISY domicilié(e) 18 RUE DE L'UNIVERSITE - 93160 - NOISY LE GRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE GTA est expirée depuis le 12 janvier 2019.

G.T.A. NOISY a également déposé les autres marques suivantes : G.T.A. NOISY , G.T.A. VILLEMOMBLE


G.T.A. NOISY, SAS - 18 RUE DE L'UNIVERSITE - 93160 - NOISY LE GRAND - France - SIREN 3

G.T.A. MEAUX, SAS - 17 AVENUE DE LA FOULEE - 77100 - NANTEUIL LES MEAUX - France - SIREN 3

G.T.A. VILLEMOMBLE, SAS - 84 GRANDE RUE - 93250 - VILLEMOMBLE - France - SIREN 3

GTA SERVICES, SARL - 17 AVENUE DE LA FOULEE - 77100 - NANTEUIL LES MEAUX - France - SIREN 4


G.T.A. NOISY - 18 RUE DE L'UNIVERSITE - 93160 - NOISY LE GRAND - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Inscription le 17 décembre 2009 - Retrait partiel n°512102 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-17

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 20 septembre 2010 - Rejet partiel n°532313 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation de machines ;

Emballage et entreposage de marchandises.