Déposée le 12 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.T.A. MEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « G.T.A. MEAUX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.T.A. MEAUX domicilié(e) 17 AVENUE DE LA FOULEE,77100 NANTEUIL LES MEAUX - 77100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 009 482 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.T.A. MEAUX domicilié(e) 17 AVENUE DE LA FOULEE,77100 NANTEUIL LES MEAUX - 77100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G.T.A. MEAUX est expirée depuis le 12 janvier 2019.
G.T.A. MEAUX a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE GTA
G.T.A. MEAUX SAS - 17 AVENUE DE LA FOULEE,77100 NANTEUIL LES MEAUX - 77100 - France - SIREN 305009482
G.T.A. MEAUX - 17 AVENUE DE LA FOULEE,77100 NANTEUIL LES MEAUX - 77100 - France
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Inscription le 25 janvier 2010 - Renonciation partielle n°514443 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation de machines ;
Emballage et entreposage de marchandises ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
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