Déposée le 11 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) G. SOREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « HERBASWISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) G. SOREAU domicilié(e) (Société anonyme), 62, rue Molière à Ivry-sur-Seine (Val de Marne.) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.
La marque HERBASWISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G. SOREAU S.A. - (Société anonyme), 62, rue Molière à Ivry-sur-Seine (Val de Marne.) - France
Cabinet BOETTCHER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044
Herbes et plantes médicinales ou aromatiques pour l'alimentation provenant de Suisse;bonbons, produits de confiserie médicamenteuse ou non et préparations pour infusion à base d'herbes et de plantes provenant de Suisse.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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