BS BOURGET & SANVOISIN
Présentation de la marque BS BOURGET & SANVOISIN
Déposée le 24 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.S.N. SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BS BOURGET & SANVOISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BS BOURGET & SANVOISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657474.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BS BOURGET & SANVOISIN arrivera à expiration en date du 24 décembre 2026.
G.S.N. SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 janvier 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°446436 - Publication au BOPI 2007-01-09
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2006 n°2330186 - Publication au BOPI 2006-12-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23
Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06
Inscription le 4 mai 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°496472 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2016 n°2632839 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-22