G.S.M.S. - GENERALE DE SANTE MEDICO SOCIAL - MODUS VIVENDI (Société par Actions Simplifiée)
Numéro de dépôt :
3077082
Date de dépôt :
17/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2011
Présentation de la marque DOMUS VIVENDI RESIDENCES RETRAITE MEDICALISEES
Déposée le 17 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.S.M.S. - GENERALE DE SANTE MEDICO SOCIAL - MODUS VIVENDIs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMUS VIVENDI RESIDENCES RETRAITE MEDICALISEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.S.M.S. - GENERALE DE SANTE MEDICO SOCIAL - MODUS VIVENDIs domicilié(e) 96 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 358 666 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.
La marque DOMUS VIVENDI RESIDENCES RETRAITE MEDICALISEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G.S.M.S. - GENERALE DE SANTE MEDICO SOCIAL - MODUS VIVENDI (Société par Actions Simplifiée) - 96 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France - SIREN 395358666
MARKPLUS INTERNATIONAL - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25
Inscription le 3 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°382708 - Publication au BOPI 2003-12-03
Inscription le 15 janvier 2008 - Gage constitué n°467073 - Publication au BOPI 2008-01-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production et location de films sur bande vidéo ; services de club ; clubs de santé (mise en forme physique) et notamment à destination de personnes âgées ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; formation pratique ; services d'éditions et de publications de livres et de textes autres que textes publicitaires ; services d'éditions et de distribution de supports d'informations ; location d'enregistrements sonores, de films cinématographiques et de bandes vidéo ; production et montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours ; prêt de livres ; production et montage de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; organisation (services d'imprésario), production et représentation de spectacles ; services de studio d'enregistrement ; studios de cinéma ; divertissement radiophoniques et télévisés ; planification de réception (divertissement). Services d'hébergement temporaires ou permanents pour personnes retraitées ; services de soins paramédicaux ; services d'aides et d'assistances à domicile ou non pour personnes âgées, personnes retraitées et personnes dépendantes, à savoir services de santé, de gardes-malades, d'assistance médicale, d'accompagnement en société (personnes de compagnie) ; services pouvant être apportés en résidences médicalisées ou non, et/ou maisons de repos, aux personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes, à savoir services de santé, de garde-malades, d'assistance médicale, d'accompagnement en société (personnes de compagnie) ; services hôteliers, services médicaux et de maisons de retraites pour personnes âgées et personnes dépendantes ; services de coordination des aides, soutiens et services pouvant être apportés à domicile ou non aux personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes, à savoir services de santé, de garde-malades, d'assistance médicale, d'accompagnement en société (personnes de compagnie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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