Déposée le 9 janvier 1979 par G. & S. ALLGOOD LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MODRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est G. & S. ALLGOOD LIMITED, domicilié(e) Société britannique, 297/299 Euston Road, EUSTON, LONDRES N.W.1 (Grande-Bretagne) - Royaume-Uni.
La marque MODRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MODRIC est expirée depuis le 9 janvier 1989.
G. & S. ALLGOOD LIMITED - Société britannique, 297/299 Euston Road, EUSTON, LONDRES N.W.1 (Grande-Bretagne) - Royaume-Uni
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°114665 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°114666 - Publication au BOPI
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;armatures et ferrures pour portes, fenêtres et meubles, marteaux de portes, plaques indicatrices, poignées et boutons de portes, de fenêtres, verrous de portes;boîtes aux lettres métalliques;semelles ou poutrelles métalliques, consoles ou potences métalliques, crochets métalliques, plaques métalliques pour tous usages ornementaux ou fonctionnels;plafonds métalliques.Appareillages électriques en général;panneaux muraux et de plafonds destinés à supporter des connexions et des appareils électriques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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