Déposée le 19 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) G.R.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE CONTACTEUR SMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.R.E domicilié(e) 6 rue Irvoy, 38000 GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 559 677 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.R.E (S.A.) - France.
La marque LE CONTACTEUR SMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G.R.E. (S.A.) - 6 rue Irvoy, 38000 GRENOBLE - France - SIREN 338559677
G.R.E (S.A.) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47
Inscription le 12 février 2007 - Changement de dénomination n°448346 - Publication au BOPI 2007-02-12
Inscription le 20 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°440642 - Publication au BOPI 2006-09-20
Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440643 - Publication au BOPI 2006-09-20
Inscription le 20 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440641 - Publication au BOPI 2006-09-20
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Appareil pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images ainsi que pour le traitement et l'exploitation de l'information Télécommunications communications par terminaux d'ordinateurs Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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