GREEN GROUPEMENT POUR LA RESPONSABILITE ENVIRONNEMENTALE DES ENTREPRISES HAUTE-SAVOIE MT-BLANC
Marque enregistrée - Marque en vigueur
GREEN GROUPEMENT POUR LA RESPONSABILITE ENVIRONNEMENTALE DES ENTREPRISES HAUTE-SAVOIE MT-BLANC
G.R.E.EN HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901
Numéro de dépôt :
4355354
Date de dépôt :
18/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2027
Présentation de la marque GREEN GROUPEMENT POUR LA RESPONSABILITE ENVIRONNEMENTALE DES ENTREPRISES HAUTE-SAVOIE MT-BLANC
Déposée par voie électronique le 18 avril 2017 par l'association loi 1901 G.R.E.EN HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GREEN GROUPEMENT POUR LA RESPONSABILITE ENVIRONNEMENTALE DES ENTREPRISES HAUTE-SAVOIE MT-BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-19 du 12 mai 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 G.R.E.EN HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC domicilié(e) 780 Avenue de Colomby - 74300 - Cluses - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France.
La marque GREEN GROUPEMENT POUR LA RESPONSABILITE ENVIRONNEMENTALE DES ENTREPRISES HAUTE-SAVOIE MT-BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355354.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN GROUPEMENT POUR LA RESPONSABILITE ENVIRONNEMENTALE DES ENTREPRISES HAUTE-SAVOIE MT-BLANC arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.
G.R.E.EN HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901 - 780 Avenue de Colomby - 74300 - Cluses - France
Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France
Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Relations publiques. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) sur le développement durable ; conseils, conception, réalisation d'études de stratégie sur le développement durable. Sondages d'opinion, panels, enquêtes par sondage sur le développement durable. Réalisation d'actions de promotion et de communication à caractère publicitaire en faveur du développement durable ;
Transmission de messages, d'images ou de fichiers électroniques, comportant des informations ou des conseils en matière de développement durable, par téléphone ou par terminaux d'ordinateurs ; fourniture et organisation de forums de discussion sur l'Internet dans les domaines du développement durable, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et de la lutte contre le changement climatique ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès dans le domaine de la protection de l'environnement, les énergies nouvelles et le développement durable ; publication de textes (autres que textes publicitaires) concernant la protection de l'environnement et le développement durable. Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
Etudes et recherches techniques en matière de développement durable et protection de l'environnement. Consultations en matière de protection de l'environnement et du développement durable. Evaluations et recherches rendues par des ingénieurs, dans les domaines scientifiques et technologiques, en lien avec la qualité de l'air ; consultations sur la protection de l'environnement en lien avec la qualité de l'air ; expertises (travaux d'ingénieurs) en lien avec la qualité de l'air ; services d'informations en lien avec la qualité de l'air.
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