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Marques déposées par l'association loi 1901 G.R.C.E.T.A. de Basse Durance
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PRODUCTION INTEGRE INTEGRATED PEST MANAGEMENT INTEGRIERTER ANBAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUCTION INTEGRE INTEGRATED PEST MANAGEMENT INTEGRIERTER ANBAU
G.R.C.E.T.A. de Basse Durance (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
96607285
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2006

Présentation de la marque PRODUCTION INTEGRE INTEGRATED PEST MANAGEMENT INTEGRIERTER ANBAU

Déposée le 19 janvier 1996 par l'association loi 1901 G.R.C.E.T.A. de Basse Durance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRODUCTION INTEGRE INTEGRATED PEST MANAGEMENT INTEGRIERTER ANBAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 G.R.C.E.T.A. de Basse Durance domicilié(e) Route de Mollégès, 13210 St REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 617 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marie FABRE G.R.C.E.T.A. de Basse Durance - France.

La marque PRODUCTION INTEGRE INTEGRATED PEST MANAGEMENT INTEGRIERTER ANBAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607285.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTION INTEGRE INTEGRATED PEST MANAGEMENT INTEGRIERTER ANBAU est expirée depuis le 19 janvier 2006.

G.R.C.E.T.A. de Basse Durance a également déposé les autres marques suivantes : PRODUCTION RAISONNÉE INTEGRATED PEST MANAGEMENT INTEGRIERTER ANBAU


G.R.C.E.T.A. de Basse Durance (association loi 1901) - Route de Mollégès, 13210 St REMY DE PROVENCE - France - SIREN 331617373


Jean Marie FABRE G.R.C.E.T.A. de Basse Durance - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes.Confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais.Boissons de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.