LE P'TIOT POT SAVOYARD
Présentation de la marque LE P'TIOT POT SAVOYARD
Déposée le 12 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) G. PERRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LE P'TIOT POT SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE P'TIOT POT SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIOT POT SAVOYARD est expirée depuis le 12 septembre 2004.
G. PERRET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43