Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) G. PARTICIPATIONS
/
SATER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SATER
G. PARTICIPATIONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3071313
Date de dépôt :
15/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2020

Présentation de la marque SATER

Déposée le 15 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) G. PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G. PARTICIPATIONS domicilié(e) Z.I. de l'Hermitage Rue du Tertre - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 255 684 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque SATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATER est expirée depuis le 15 décembre 2020.

G. PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ACTINOV , NOV'ALLIA , VAGABONDAGE by (L'EGOÏSTE) , CROSSINUS , FOBISANIT , forme toit , , XTHALLO , INNOV TOITURE , OCEAN SURPLUS BIARRITZ


G. PARTICIPATIONS, Société Anonyme - Z.I. de l'Hermitage Rue du Tertre - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 433255684


BREMA-LOYER - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2010 n°2453621 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-21

Inscription le 15 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805490 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-15

Crochets destinés à la fixation de toitures. Crochets destinés à la fixation de toitures.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.