Déposée le 15 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) G. PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOV'ALLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) G. PARTICIPATIONS domicilié(e) Z.I. de l'Hermitage - Rue du Tertre, 44150 ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 255 684 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.
La marque NOV'ALLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G. PARTICIPATIONS Société anonyme - Z.I. de l'Hermitage - Rue du Tertre, 44150 ANCENIS - France - SIREN 433255684
CABINET DAWIDOWICZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Crochets destinés à la fixation de toitures. Crochets destinés à la fixation de toitures.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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