Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOV'ALLIA
G. PARTICIPATIONS Société anonyme

Numéro de dépôt :
3071314
Date de dépôt :
15/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2010

Présentation de la marque NOV'ALLIA

Déposée le 15 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) G. PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOV'ALLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G. PARTICIPATIONS domicilié(e) Z.I. de l'Hermitage - Rue du Tertre, 44150 ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 255 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque NOV'ALLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOV'ALLIA est expirée depuis le 15 décembre 2010.

G. PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ACTINOV , VAGABONDAGE by (L'EGOÏSTE) , CROSSINUS , FOBISANIT , forme toit , , XTHALLO , INNOV TOITURE , OCEAN SURPLUS BIARRITZ , FOBILIFT


G. PARTICIPATIONS Société anonyme - Z.I. de l'Hermitage - Rue du Tertre, 44150 ANCENIS - France - SIREN 433255684


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Crochets destinés à la fixation de toitures. Crochets destinés à la fixation de toitures.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.