Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOV BATIMENT
G PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3339170
Date de dépôt :
04/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2015
INNOV BATIMENT de G PARTICIPATIONS

Présentation de la marque INNOV BATIMENT

Déposée le 4 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOV BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G PARTICIPATIONS domicilié(e) ZI de l'Hermitage, Rue du Tertre,44150 ANCENIS - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 255 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque INNOV BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOV BATIMENT est expirée depuis le 4 février 2015.

G PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ACTINOV , NOV'ALLIA , VAGABONDAGE by (L'EGOÏSTE) , CROSSINUS , FOBISANIT , forme toit , , XTHALLO , INNOV TOITURE , OCEAN SURPLUS BIARRITZ


G PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée - ZI de l'Hermitage, Rue du Tertre,44150 ANCENIS - 44150 - France - SIREN 433255684


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Produits chimiques destinés à l'industrie et utilisés pour le traitement, en particulier par la destruction, des mousses, lichens et algues sur les toitures et autres supports, produits hydrofuges, produits anti-mousse. Préparations de nettoyage utilisées pour le traitement des toitures et autres supports. Désinfectants, produits pour la destruction des végétaux et des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Matériaux de construction et produits métalliques destinés aux toitures et couvertures diverses, dispositifs d'ancrage et d'accrochage sur ouvrages de constructions, plaques d'ancrage, crochets pour ardoises, armatures métalliques, colliers d'attache métalliques, châssis, couvertures de toits, crochets (quincaillerie), échafaudages, échelles, grilles et grillages, lattes, fils à lier, quincaillerie métallique, toitures métalliques, revêtements (construction) métalliques, cornières pour toitures métalliques, anneaux et doigts d'accrochage, gouttières. Machines pour couvreurs et étancheurs, machines-outils pour couvreurs et étancheurs, machines de sciage et de coupe, scies, machines de pliage, onduleuses, machines à ourler le métal, machines à souder, cintreuses, monte-matériaux (machines), élévateurs. Outils et instruments à main entraînés manuellement pour couvreurs et étancheurs, outils et instruments de coupe, grattoirs, marteaux, haches, arrache-clous, instruments pour l'affûtage, découpoirs (outils), lames, pistolets (outils), poinçons (outils). Appareils et installations de chauffage, de ventilation, d'aération, de climatisation, grilles de ventilation et d'aération. Matériaux de construction et produits non métalliques destinés aux toitures et couvertures diverses, dispositifs d'ancrage et d'accrochage sur ouvrages de constructions, ardoises pour toitures, bardeaux, chevrons pour toitures, couvertures de toits (non métalliques), échafaudages non métalliques, gouttières non métalliques, toitures non métalliques, couvertures de toit non métalliques, chevrons et cornières pour toitures, enduits bitumineux pour toitures. Echelles en bois ou en matières plastiques, établis, étaux-établis (non métalliques), tréteaux. Pose, installation, construction, entretien, démolition de toitures et couvertures diverses, montage d'échafaudages, nettoyage d'édifices (surface extérieure), location de machines, de matériel et d'outillage pour chantiers, notamment pour couvreurs et étancheurs, services d'étanchéité et d'isolation, informations en matière de construction et réparation, notamment de toitures, traitement contre la rouille, travaux de couverture de toits.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.