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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G PARTICIPATIONS
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DOLMEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOLMEN
G PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3386099
Date de dépôt :
14/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2015
DOLMEN de G PARTICIPATIONS

Présentation de la marque DOLMEN

Déposée le 14 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOLMEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G PARTICIPATIONS domicilié(e) ZI de l'Hermitage, Rue du Tertre,44150 ANCENIS - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 255 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLMEN est expirée depuis le 14 octobre 2015.

G PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ACTINOV , NOV'ALLIA , VAGABONDAGE by (L'EGOÏSTE) , CROSSINUS , FOBISANIT , forme toit , , XTHALLO , INNOV TOITURE , OCEAN SURPLUS BIARRITZ


G PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée - ZI de l'Hermitage, Rue du Tertre,44150 ANCENIS - 44150 - France - SIREN 433255684


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498374 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Matériaux de construction métalliques et produits métalliques destinés aux toitures et couvertures diverses, à savoir dispositifs d'ancrage et d'accrochage métalliques sur ouvrages de constructions, plaques d'ancrage métalliques, crochets métalliques pour ardoises, armatures métalliques, colliers d'attache métalliques, châssis métalliques, couvertures de toits métalliques, crochets (quincaillerie métallique), échafaudages métalliques, échelles métalliques, grilles et grillages, lattes métalliques, fils à lier métalliques, quincaillerie métallique, toitures métalliques, revêtements (construction) métalliques, cornières pour toitures métalliques, anneaux et doigts d'accrochage métalliques, gouttières métalliques. Machines pour couvreurs et étancheurs, machines-outils pour couvreurs et étancheurs, machines de sciage et de coupe, scies, machines de pliage, onduleuses, machines à ourler le métal, machines à souder, cintreuses, monte-matériaux (machines), élévateurs. Outils et instruments à main entraînés manuellement pour couvreurs et étancheurs, outils et instruments de coupe, grattoirs, marteaux, haches, arrache-clous, instruments pour l'affûtage, découpoirs (outils), lames, pistolets (outils), poinçons (outils).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).