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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) G. PARTICIPATIONS
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CROCH TUILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROCH TUILE
G. PARTICIPATIONS, Société Anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
3133371
Date de dépôt :
26/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2021
CROCH TUILE de G. PARTICIPATIONS

Présentation de la marque CROCH TUILE

Déposée le 26 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) G. PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROCH TUILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G. PARTICIPATIONS domicilié(e) Rue du Tertre, ZI de l'Hermitage - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 255 684 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CROCH TUILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROCH TUILE est expirée depuis le 26 novembre 2021.

G. PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ACTINOV , NOV'ALLIA , VAGABONDAGE by (L'EGOÏSTE) , CROSSINUS , FOBISANIT , forme toit , , XTHALLO , INNOV TOITURE , OCEAN SURPLUS BIARRITZ


G. PARTICIPATIONS, Société Anonyme à Directoire - Rue du Tertre, ZI de l'Hermitage - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 433255684


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Inscription le 6 avril 2004 - Concession de licence n°390045 - Publication au BOPI 2004-04-06

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2012 n°2500777 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-01

Inscription le 15 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805490 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-15

Crochets de fixation métalliques pour tuiles de couverture de toitures. Crochets de fixation non métalliques pour tuiles de couverture de toitures.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.