Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTINOV
G. PARTICIPATIONS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3119998
Date de dépôt :
07/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2011

Présentation de la marque ACTINOV

Déposée le 7 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) G. PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTINOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G. PARTICIPATIONS domicilié(e) ZI de l'Hermitage - Rue du Tertre, 44150 ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 255 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ - France.

La marque ACTINOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTINOV est expirée depuis le 7 septembre 2011.

G. PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : NOV'ALLIA , VAGABONDAGE by (L'EGOÏSTE) , CROSSINUS , FOBISANIT , forme toit , , XTHALLO , INNOV TOITURE , OCEAN SURPLUS BIARRITZ , FOBILIFT


G. PARTICIPATIONS Société Anonyme - ZI de l'Hermitage - Rue du Tertre, 44150 ANCENIS - France - SIREN 433255684


Cabinet DAWIDOWICZ - France


Inscription le 11 février 2002 - retrait partiel n°340955 - Publication au BOPI 2002-02-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Produits chimiques destinés à l'industrie à l'exception des oxydes d'aluminium et des hydroxydes d'aluminium, et plus particulièrement utilisés pour nettoyer et traiter les fongicides et les herbicides des matériaux poreux et non poreux. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.