Déposée le 9 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANETE CAMPING-CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G P domicilié(e) Route du Demi-Boeuf - 44310 - LA LIMOUZINIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 802 780 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.
La marque PLANETE CAMPING-CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G P SAS, Société par actions simplifiée - Route du Demi-Boeuf - 44310 - LA LIMOUZINIERE - France - SIREN 872802780
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Inscription le 31 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°541695 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2011 n°2472552 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-08
Logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés. Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie), produits de l'imprimerie, papeterie, catalogues, revues, périodiques, publications, journaux, livres, manuels, imprimés, photographies, images, impressions, prospectus, cartes postales, reliures.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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