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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) G.P.L./AZURFRAIS
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GRANDS FONDS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRANDS FONDS
G.P.L./AZURFRAIS SA

Numéro de dépôt :
98763795
Date de dépôt :
11/12/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque GRANDS FONDS

Déposée le 11 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) G.P.L./AZURFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRANDS FONDS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.P.L./AZURFRAIS domicilié(e) 5 Place Ile Beauté, 06300 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 541 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RAYNEL - MILON - DESSIS Avocats - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32


G.P.L./AZURFRAIS SA - 5 Place Ile Beauté, 06300 NICE - France - SIREN 384541009


SCP RAYNEL - MILON - DESSIS Avocats - France


Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288200 - Publication au BOPI 1999-10-26

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289559 - Publication au BOPI 1999-11-03

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.