PATMOS
Présentation de la marque PATMOS
Déposée le 19 janvier 2005 par G.P. CREATE CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PATMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATMOS est expirée depuis le 19 janvier 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09