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Marques déposées par la société G.P.C.L. - SCA GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE CHEVAUX LOURDS
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EQUI NATURA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUI NATURA
G.P.C.L. - SCA GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE CHEVAUX LOURDS

Numéro de dépôt :
3161233
Date de dépôt :
19/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2012
EQUI NATURA de G.P.C.L. - SCA GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE CHEVAUX LOURDS

Présentation de la marque EQUI NATURA

Déposée le 19 avril 2002 par la société G.P.C.L. - SCA GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE CHEVAUX LOURDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUI NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la société G.P.C.L. - SCA GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE CHEVAUX LOURDS domicilié(e) B.P. 724 - 22 RUE DE LA LIBERATION,29207 LANDERNEAU CEDEX - 29207 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 174 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.P.C.L. - SCA GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE CHEVAUX LOURDS Monsieur BOUILHOL domicilié(e) B.P. 724 - 22 RUE DE LA LIBERATION,29207 LANDERNEAU CEDEX - 29207 - France.

La marque EQUI NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUI NATURA est expirée depuis le 19 avril 2012.


G.P.C.L. - SCA GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE CHEVAUX LOURDS - B.P. 724 - 22 RUE DE LA LIBERATION,29207 LANDERNEAU CEDEX - 29207 - France - SIREN 325174225


G.P.C.L. - SCA GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE CHEVAUX LOURDS Monsieur BOUILHOL - B.P. 724 - 22 RUE DE LA LIBERATION,29207 LANDERNEAU CEDEX - 29207 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Viandes - équine - bovine - ovine - caprine - veaux - porcine - volailles - gibier animaux vivants - équidés - bovins - ovins - caprins - veaux - porcine - volailles - gibier

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.