Marque enregistrée - Marque en vigueur

SS Cartouches Sologne
G.P.A.

Numéro de dépôt :
4445588
Date de dépôt :
13/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2028
SS Cartouches Sologne de G.P.A

Présentation de la marque SS Cartouches Sologne

Déposée par voie électronique le 13 avril 2018 par G.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SS Cartouches Sologne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est G.P.A. domicilié(e) 3 rue Denis Papin - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARMEGNAUD AINE, Madame Anne SIEFER-GAILLARDIN domicilié(e) 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France.

La marque SS Cartouches Sologne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SS Cartouches Sologne arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.

G.P.A a également déposé les autres marques suivantes : ONE , SOLOGNE COWBOY SHOOTING , G.P.A. , S Sologne Défense , SOLOGNE AFRICA , K SOLOGNE KLASSIC


G.P.A. - 3 rue Denis Papin - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France


SAS ARMEGNAUD AINE, Madame Anne SIEFER-GAILLARDIN - 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d`artifices ; armes de combat et de défense avec projection de produits de marquage, de produits de peinture ; chargeurs ; munitions ; cartouches collantes ; cartouchières ; bandoulières pour armes ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.