Déposée le 7 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G Nautics Editions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Photos d'art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) G Nautics Editions domicilié(e) 9 rue de Thessalie, bp 4324 - 44243 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 468 773 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G Nautics Editions, M. Goubault Olivier domicilié(e) 9 rue de Thessalie, bp 4324 - 44243 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.
La marque Photos d'art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G Nautics Editions, sarl - 9 rue de Thessalie, bp 4324 - 44243 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France - SIREN 384468773
G Nautics Editions, M. Goubault Olivier - 9 rue de Thessalie, bp 4324 - 44243 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux.
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